Accords TRS

Dates	Type	Thème	Accord
24/06/2015	Accord	Intéressement	Avenant 2015 à l'Accord d'intéressement des salariés aux performances de l'entreprise - Exercices 2013-2014-2015
23/04/2015	Accord	Elections CE et DP	Protocole d'accord pré-électoral Elections 2015 des Membres du Comité d’Entreprise et des Délégués du Personnel
12/01/2015	Accord	Astreintes	Accord d'entreprise portant sur les astreintes au sein de Thales Raytheon Systems Company SAS
06/06/2014	Accord	Intéressement	Avenant 2014 à l'Accord d'intéressement des salariés aux performances de l'entreprise - Exercices 2013-2014-2015
24/06/2013	Accord	Intéressement	Accord d'intéressement des salariés aux performances de l'entreprise - Exercices 2013-2014-2015
14/12/2012	Accord	Égalité hommes-femmes	Avenant triennal à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Thales Raytheon Systems Company SAS - Années 2013-2014-2015
14/12/2012	Accord	Égalité hommes-femmes	Avenant à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la société Thales-Raytheon Systems Company SAS
12/02/2007	Accord	Prévoyance et Retraites	Accord d'adhésion aux dispositions de l'accord Groupe - Avenant de révision à l'accord de la société Thales Raytheon Systems Company SAS relatif aux régimes de prévoyance/retraites complémentaires
18/05/2004	Accord	Égalité hommes-femmes	Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la société Thales-Raytheon Systems Company SAS
21/12/2002	Note	Cotisations santé	Augmentation de la part patronale individuelle relative aux soins de santé
28/11/2002	Accord	Déplacements	Accord d'entreprise sur l'indemnisation des missions en France et à l'étranger effectuées par le personnel de Thales-Raytheon Systems Company SAS
21/05/2002	Note	Temps de travail	Commission paritaire d'application de l'accord relatif à la réduction, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
12/04/2002	Accord	Temps de travail	Accord d'entreprise sur la réduction, l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de Thales-Raytheon Systems Company SAS
05/04/2002	Accord	Senior	Accord sur la valorisation de l'expérience et la gestion des fins de carrières au sein de Thales-Raytheon Systems Company SAS
01/09/1999	Accord	Temps choisi	Accord sur le temps choisi (AIRSYS)