Date |
Type |
Thème |
Accord |
12/06/2015 | Accord | CIE | Avenant n°2 à l'accord groupe sur la composition et le fonctionnement du comité inter-entreprises Thales |
12/06/2015 | Accord | CIE | Engagement
pris dans le cadre de l'avenant n°2 à l'accord groupe sur la
composition et le fonctionnement du comité inter-entreprises Thales |
12/06/2015 | Accord | CIE | Protocole d'accord sur la répartition des représentants au comité inter entreprises Thales entre les organisations syndicales |
12/06/2015 | Accord | Vie syndicale | Accord relatif au soutien des fédérations des organisations syndicales représentatives au niveau du groupe |
24/04/2015 | Accord cadre(*) | Télétravail | Accord cadre groupe relatif au télétravail |
17/02/2015 | Note | Déplacements professionnels | Remboursement
des frais en métropole et hors métropole - Indemnités kilométriques |
16/12/2014 | Note | Médailles du travail et PERCO | Revalorisations 2015 des allocations pour médailles du travail, des abondements au PERCO et des indemnités d'entrée en MAD |
18/11/2014 | Accord | Droit syndical | Accord de groupe sur l'exercice du Droit syndical et le Dialogue social |
23/10/2014 | Accord | Relations sociales | Accord
groupe relatif à la consultation sur les orientationsstratégiques et à
la mise en œuvre au sein du groupe Thales de la basede données
économiques et sociales |
11/07/2014 | Accord | Handicapés | Accord
Groupe en faveur des personnes en situation de handicap - Années
2015-2016-2017 |
07/07/2014 | Désaccord | Prime
dividendes | Prime
de partage des profits 2014 au titre de l'exercice 2013 - Procès-verbal
de désaccord |
07/07/2014 | Accord | Dispositions sociales | Avenant
n°9 à l'accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
21/02/2014 | Note | Déplacements professionnels | Remboursement
des frais en métropole et hors métropole - Indemnités kilométriques |
04/02/2014 | Accord | Qualité de vie au travail | Accord sur la qualité de vie au travail au sein du groupe Thales |
19/12/2013 | Note | Médailles du travail et PERCO | Revalorisations 2014 des allocations pour médailles du travail, des abondements au PERCO et des indemnités d'entrée en MAD |
23/07/2013 | Accord | Emploi | Accord
Groupe relatif à l’engagement de Thales en faveur de l’emploi des
Jeunes et des Seniors et au soutien de la transmission des savoirs et
des compétences |
24/06/2013 | Désaccord | Prime
dividendes | Prime
de partage des profits 2013 au titre de l'exercice 2012 - Procès-verbal
de désaccord |
30/04/2013 | Accord | Droit syndical | Accord
relatif au soutien des fédérations des organisations syndicales
représentatives au niveau du Groupe |
26/04/2013 | Accord cadre(*) | Télétravail | Accord cadre groupe relatif au télétravail |
26/04/2013 | Accord | Anticipation | Accord visant à favoriser le développement professionnel et l'emploi par des démarches d'anticipation |
26/03/2013 | Accord | Dispositions
sociales | Avenant
n°8 à l'accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
20/12/2012 | Accord | ARRCO | Accord groupe sur l'harmonisation des taux du régime de retraite complémentaire ARRCO applicables aux salariés du groupe Thales |
27/06/2012 |
Accord cadre(*) |
Egalité
professionnelle |
Avenant
n°1 à l'Accord cadre relatif à l'égalité professionnelle entre les
femmes et les hommes dans le Groupe Thales en France +
Annexes |
19/06/2012 | Note | Transferts TGS | Accord groupe sur les mesures d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre des services partagés |
10/04/2012 |
Accord |
Dispositions
sociales |
Avenant
n°7 à l'accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
14/11/2011 |
Accord |
Comité de Groupe |
Accord
sur le comité de groupe Thales |
21/10/2011 |
Accord |
Handicapés |
Accord
Groupe en faveur des personnes en situation de handicap - Années
2012-2013-2014 |
29/03/2011 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant
n°6 à l'accord sur les Dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
29/03/2011 |
Accord |
PERCO |
Avenant
n°1 à
l'accord portant règlement du Plan d'Epargne pour la Retraite COllectif
du Groupe Thales (PERCO) constitué par Avenant n°1 à l'accord sur les
dispositions sociales |
29/03/2011 |
Accord |
PERCO |
Avenant
à l'avenant n°1 à l'accord sur les dispositions sociales relatif au
Plan d'Epargne pour la Retraite du Groupe Thales |
04/10/2010 |
Accord |
Droit syndical |
Avenant
n°3 à l'Accord de Groupe sur l'exercice du droit syndical et le
dialogue social dans Thales |
04/10/2010 |
Accord |
Droit syndical |
Avenant
n°3 à l'Accord sur les moyens des intercentres du Groupe
Thales du 15 novembre 1999 |
21/04/2010 |
Accord |
Dispositions
sociales |
Avenant
n°5 à l'Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
20/04/2010 |
Accord |
Entretien
annuel d'activité |
Accord Groupe
France « Un entretien annuel d'activité transparent pour l'écoute
mutuelle et le développement des savoir-faire professionnels » (TALK) |
14/04/2010 |
Accord |
Entretien annuel
d'activité |
Accord
européen sur « un entretien annuel d'activité transparent pour l'écoute
mutuelle et le développement des savoir-faire professionnels » (TALK)
|
04/02/2010 |
Accord |
Droit
syndical, CIE |
Convention
de communication à l'ensemble du personnel des entités adhérentes dans
le cadre des activités du Comité Inter-Entreprises |
31/07/2009 |
Accord |
Participation |
Avenant
n°1 à l'Accord de Participation des salariés aux résultats des sociétés
du Groupe Thales |
17/06/2009 |
Accord |
Développement professionnel |
Accord
européen de Groupe France « Améliorer le développement professionnel en
anticipant mieux » - IDEA |
27/04/2009 |
Note |
Déplacements professionnels |
Diminution de
20 % des frais de déplacements professionnels - Impacts sur la
politique voyages |
15/10/2008 |
Accord |
CIE |
Accord
Groupe sur la composition et le fonctionnement du Comité
InterEntreprise du Groupe Thales |
10/07/2008 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant
n°4 à l'Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
06/02/2008 |
Note |
Dispositions sociales |
Mise
en place de la convention sociale - Dispositions complémentaires |
18/12/2007 |
Accord |
Comité européen |
Accord
relatif au Comité européen du Groupe Thales portant Avenant n°3 à
l'Accord du 16 novembre 1993 |
17/10/2007 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant
n°3 à l'Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
17/10/2007 |
Accord |
PERCO |
Accord
portant règlement du Plan d'Epargne pour la Retraite COllectif du
Groupe Thales |
17/10/2007 |
Accord |
Commission sociale |
Réglement
et fonctionnement de la commission sociale |
12/07/2007 |
Accord |
Droit
Syndical |
Avenant
n°2 à l'Accord Groupe sur l'exercice du droit syndical et le dialogue
social dans Thales |
20/03/2007 |
Accord |
Dispositions sociales |
Avenant
n°1 à l'Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés
du Groupe Thales |
20/03/2007 |
Accord |
Droit syndical |
Accord
de Groupe relatif aux coûts associés à l'exercice des mandats des
représentants du personnel |
23/11/2006 |
Accord |
Dispositions sociales |
Accord
sur les Dispositions sociales applicables aux salariés des sociétés du
Groupe Thales |
23/11/2006 |
Accord |
PERCO |
Accord
sur les Dispositions sociales applicables aux salariés des sociétés du
Groupe Thales - Avenant n°1 |
23/11/2006 |
Accord |
Droit syndical |
Accord
de Groupe sur l'exercice du Droit syndical et le Dialogue Social dans
Thales |
21/12/2005 |
Accord |
Retraites complémentaires |
Accord
sur la mise en place du guichet unique pour les régimes de retraites
complémentaires au sein du Groupe Thales |
21/12/2005 |
Accord |
Communication syndicale |
Avenant
n°2 à l'accord sur les moyens des intercentres du Groupe Thales du 15
novembre 1999 |
21/12/2005 |
Accord |
Communication syndicale |
Annexe
1 - Charte portant sur les conditions d'utilisation de l'Intranet
Groupe, de la messagerie électronique et d'internet par l'Inter-centre
Groupe CFTC |
12/10/2005 |
Accord |
Droit syndical |
Projet
d'accord Groupe Thales sur la durée des mandats des représentants du
personnel |
23/12/2004 |
Accord |
Participation |
Accord
de participation des salariés aux résultats des sociétés du Groupe
Thales |
13/01/2004 |
Accord cadre(*) |
Egalité professionnelle |
Accord
cadre relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les
hommes dans le Groupe Thales en France |
26/08/2002 |
Accord |
Droit
syndical |
Avenant
n°1 à l'Accord sur les moyens des Intercentres du Groupe Thales du 15
novembre 1999 |
01/03/2002 |
Accord |
Comité européen |
Accord
relatif au Comité européen du groupe Thales portant avenant n° 2 à
l'accord du 16 novembre 1993 |
29/11/2001 |
Accord |
AVEC |
Accord
sur la Valorisation de l'Expérience et la gestion des fins de Carrière
(AVEC) |
05/07/2000 |
Accord |
35 heures |
Principes
d'application des mesures de Réduction du Temps de Travail dans le
Groupe Thomson-CSF |
25/04/2000 |
Accord |
Dispositions
sociales |
Convention
concernant les dispositions sociales relatives au personnel de
Thomson-CSF |
15/11/1999 | Accord | Droit syndical | Accord sur les moyens des intercentres groupe Thomson-CSF |
16/01/1996 |
Accord |
Droit syndical |
Accord
sur le Droit syndical |
16/11/1993 |
Accord |
Comité européen |
Accord
sur la création d'un Comité européen Thomson-CSF et filiales |
05/09/1989 |
Accord |
Déplacements professionnels |
Convention
sur les déplacements des salariés de la Société Thomson-CSF |
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