Dates |
Type |
Thème |
Accord |
24/06/2015 | Accord | Intéressement | Avenant 2015 à l'Accord d'intéressement des salariés aux performances de l'entreprise - Exercices 2013-2014-2015 |
23/04/2015 | Accord | Elections CE et DP | Protocole d'accord pré-électoral Elections 2015 des Membres du Comité d’Entreprise et des Délégués du Personnel |
12/01/2015 | Accord | Astreintes | Accord d'entreprise portant sur les astreintes au sein de Thales Raytheon Systems Company SAS |
06/06/2014 | Accord | Intéressement | Avenant 2014 à l'Accord
d'intéressement des salariés aux performances de l'entreprise - Exercices 2013-2014-2015 |
24/06/2013 | Accord | Intéressement | Accord
d'intéressement des salariés aux performances de l'entreprise - Exercices 2013-2014-2015 |
14/12/2012 | Accord | Égalité
hommes-femmes | Avenant
triennal à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes
et les hommes au sein de la société Thales Raytheon Systems Company SAS
- Années 2013-2014-2015 |
14/12/2012 | Accord | Égalité
hommes-femmes | Avenant
à l'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les
hommes dans la société Thales-Raytheon Systems Company SAS |
12/02/2007 |
Accord |
Prévoyance
et Retraites |
Accord
d'adhésion aux dispositions de l'accord Groupe - Avenant de révision à
l'accord de la société Thales Raytheon Systems Company SAS relatif aux
régimes de prévoyance/retraites complémentaires |
18/05/2004 |
Accord |
Égalité
hommes-femmes |
Accord
relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans
la société Thales-Raytheon Systems Company SAS |
21/12/2002 |
Note |
Cotisations santé |
Augmentation de la part patronale individuelle relative aux soins de santé |
28/11/2002 |
Accord |
Déplacements |
Accord
d'entreprise sur l'indemnisation des missions en France et à l'étranger
effectuées par le personnel de Thales-Raytheon Systems Company SAS |
21/05/2002 |
Note |
Temps de travail |
Commission paritaire d'application de l'accord relatif à la réduction, l'organisation et l'aménagement du temps de travail |
12/04/2002 |
Accord |
Temps de
travail |
Accord
d'entreprise sur la réduction, l'organisation et l'aménagement du temps
de travail au sein de Thales-Raytheon Systems Company SAS |
05/04/2002 |
Accord |
Senior |
Accord sur la
valorisation de l'expérience et la gestion des fins de carrières au
sein de Thales-Raytheon Systems Company SAS |
01/09/1999 |
Accord |
Temps
choisi |
Accord sur
le temps choisi (AIRSYS) |
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